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Mariage de Jean-Michel Blanquer, le ministre de l’Education nationale

Offrir un lieu d'accueil, briser l'isolement des familles et favoriser la réussite scolaire constituent un petit échantillon des services offerts par cet organisme communautaire. Cet amendement de consensus, qui traduit la détermination des parlementaires membres du Conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires et des membres du groupe d'étude de l'Assemblée nationale sur les sectes, vise à ce que le recouvrement soit effectif en

Débacle de la Scientologie à Châteaurouge

En manchette

Moi je dirais plutôt que ce bilan ne peut ni être controversé , ni être critiqué , le fait étant qu'il n'y a tout simplement pas de bilan. Coupures, compressions , austérité. La classe moyenne est étouffé , les plus démunis ont peine à se nourrir convenablement et les riches sont plus riches voilà les Vraies Affaires Libérales.

Et il y a aussi les deux marmottes Arsenault et St Onge qui hibernent au lieu d'aiguiller Votre commentaire pourrait être modéré ou retiré s'il ne respecte pas notre politique de publication.

Téléphone intelligent en main, ils sont branchés sur les réseaux sociaux et favorisent les rencontres citoyennes. Ils sont loin du rôle de maire omnipotent que s'appropriaient jadis certains de leurs prédécesseurs. Quelles sont ses priorités pour la région? GASPÉ — Des enjeux cruciaux pour la Gaspésie se décident à Ottawa, une réalité qui devrait motiver les Gaspésiens à aller voter en grand nombre le 19 octobre.

Voici notre analyse de leurs engagements. Gilles Thibodeau a écrit le 20 janvier Bonjour M. La direction centrale des renseignements généraux DCRG et la direction de la surveillance du territoire DST s'intéressent à ce qu'ils appellent "l'organisation Elâhi". En réalité, un agglomérat d'associations et de sociétés civiles immobilières sises à Asnières Hauts-de-Seine , mais aussi une fondation reconnue d'utilité publique, Ostad Elâhi, ou encore un mausolée édifié à Baillou Loir- et-Cher , à la gloire de "sainte Janie" , fille du " Maître Ostad Elâhi".

D'origine iranienne, la famille Elâhi, installée pour une part en France, jouit d'une large aura religieuse et mystique.

Dans une note datée du 7 septembre, la DCRG stigmatise ainsi "l'organisation Ostad Elâhi -qui- a su séduire pour obtenir, au bout decinq années, la reconnaissance d'utilité publique". Les enquêteurs font également part de leur "inquiétude croissante". Ils mettent en relief "la soumission absolue des disciples à un maître se considérant comme une sorte de messie et à son oeuvre, La Voie de la perfection , ayant pour les dévots valeur de "commandement", notamment dans le cadre de la prise en charge de l'éducation des enfants".

Ils dénoncent enfin "les tentatives d'infiltration des instances municipales de Baillou et d'Asnières, s'accompagnant de pressions et d'intimidations sur les élus".

Il est vrai que la bataille fait rage depuis longtemps à Asnières, dont le député et maire UMP Manuel Aeschlimann n'a de cesse de dénoncer, sur fond de bisbilles locales, les agissements des membres de "l'organisation Elâhi".

Bahrâm Elâhi, 74 ans, professeur en chirurgie infantile, naturalisé français en , est arrivé à Asnières en Progressivement, ses proches ont commencé à acheter des pavillons dans le même secteur. Tout l'entourage de Bahrâm Elâhi a acheté des pavillons dans le même quartier. Ce regroupement m'a interpellé, encore plus après avoir lu son livre, La Voie de la perfection. On y découvre, dans sa première version, des préceptes étonnants. Tout d'abord, "Maître Elâhi appartient à un ordre très particulier, celui des "fervents de Dieu"".

On y apprend ainsi que "la Terre n'est pas seulement peuplée d'hommes, mais également de créatures invisibles à nos yeux, qu'on appelle génies Ils peuvent déplacer très rapidement des objets très lourds, ou encore nous paralyser. On peut également y lire, entre autres digressions ésotériques, que "tout homme parvenu à la perfection peut parler avec les animaux et même communiquer avec les plantes et les objets".

Autant d'extraits du livre qui ont interpellé les enquêteurs des RG. Et pourtant, l'auteur de ces "pensées" bénéficie, en France, d'une fondation reconnue d'utilité publique le 27 janvier La fondation Ostad Elâhi, présidée par son fils Bahrâm Elâhi, compte parmi les membres de son conseil d'administration un conseiller d'Etat, Jean-Michel Belorgey, ou encore une réalisatrice de télévision, Marion Sarraut. Elle s'enorgueillit d'avoir organisé plusieurs colloques, sur le thème de "l'éthique" ou de "la solidarité humaine".

Le 10 septembre, une "journée de la société humaine" était organisée par la fondation, à l'Unesco, sous le patronage du ministère de la culture et du ministère de la cohésion sociale. La présentation du colloque était biaisée, il n'était pas fait état de la fondation Elâhi.

A l'avenir, nous effectuerons toutes les vérifications nécessaires. Il a ainsi écrit à la présidente du Haut Comité à l'intégration, Blandine Kriegel, qui, lorsqu'elle était chargée de mission à l'Elysée, avait participé à deux colloques organisés par la fondation à la Sorbonne. L'organisation compte également un mausolée, construit en Loir-et-Cher, à Baillou, commune dont la châtelaine n'est autre que la princesse italienne Maria Camilla Pallavicini, vice-présidente de la fondation Elâhi.

Cet édifice "religieux" , que certains à Baillou comparent à un Mandarom miniature, célèbre la mémoire de "sainte Janie" , la soeur de Bahrâm Elâhi. Une association gère le site, dont le vice-président se nomme Bruno de Beauregard. Domicilié lui aussi à Asnières, M. L'avocat de cette société est François Ameli, également conseiller de la famille Elâhi. Dans un rapport récent, la DST, au titre de ses activités de contre-espionnage, s'est émue de la situation.

Au regard de l'approche philosophico-religieuse de M. La Fondation Ostad Elahi, association à vocation religieuse et philosophique au sujet de laquelle les Renseignements généraux ont enquêté, a réfuté samedi toute "nature sectaire de ses pratiques" et dénoncé une campagne visant à la discréditer. Installée à Asnières-sur-Seine Hauts-de-Seine et à Baillou Loir-et-Cher , la Fondation Ostad Elahi a dénoncé "la campagne orchestrée par le maire d'Asnières l'UMP Manuel Aeschlimann, ndlr qui vise à obtenir le retrait du décret de reconnaissance d'utilité publique qui lui a été accordé le 27 janvier ".

Les Renseignements généraux ont consacré à cette fondation deux notes, les 7 et 29 septembre, dans lesquelles ils mettent en garde contre la "soumission absolue des disciples à un maître" , Bahram Elahi, fils du philosophe kurde iranien Ostad Elahi.

Le secrétaire général de la Miviludes Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires , Gilles Bottine, avait toutefois déclaré vendredi à l'AFP que "cette structure n'entre pas dans le cadre des mouvements sectaires dangereux".

Le maire d'Asnières-sur-Seine, Manuel Aeschlimann, avait confirmé ses relations difficiles avec le groupe, qui a acquis plusieurs dizaines de logements dans un quartier de sa commune. La plainte, déposée contre M. Groscolas devant le tribunal de grande instance de Marseille, vise "un texte un peu fort" dénonçant les méthodes du Cap-LC qu'avait publié le site internet du CCMM, a-t-il expliqué. Le CCMM accuse les organisations à caractère sectaire de tenter de le discréditer, ainsi que l'Unadfi Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu , "par des courriers trompeurs aux responsables politiques, par des publications mensongères sur leurs sites internet, par des recours administratifs ou devant la justice".

Le Cap-LC a confirmé le dépôt d'une plainte pour diffamation à Marseille. Cette ville a été choisie parce que l'avocat chargé de la plainte y réside, assure le vice-président du Cap-LC, Thierry Bécourt, qui dénonce "les termes inacceptables" utilisés par le CCMM à propos de la dénonciation par Cap-LC d'une carte sur l'implantation des sectes à Paris. Le tribunal de grande instance de Paris doit rendre le 15 novembre son jugement sur une demande de dissolution de l'Unadfi, accusée d'être "une police de la pensée" , déposée par un collectif d'avocats lié au Cap-LC.

L'Unadfi a dénoncé, derrière le paravent d'une association pour la liberté de conscience, "un groupe faisant le panégyrique de mouvements à qui on peut reprocher des pratiques sectaires".

L'Assemblée nationale a rejeté lundi soir un amendement de Jean-Pierre Brard app. PCF destiné à obliger les Témoins de Jéhovah à payer une dette de 45 millions d'euros à l'Etat concernant des dons non déclarés, lors de l'examen du projet de budget Cet amendement était cosigné par Georges Fenech UMP et Alain Gest qui était le président de la commission d'enquête parlementaire sur les sectes.

Cet amendement visait à ajouter Cette somme représentait les droits, pénalités et intérêts de retard dus par les Témoins de Jéhovah à l'Etat pour des dons non déclarés, tels qu'ils figurent dans un arrêt de la cour d'appel de Versailles du 28 février , confirmé par la Cour de cassation le 5 octobre Le ministre du Budget Jean-François Copé a affirmé que ce dossier faisait l'objet "d'un traitement absolument normal" et que "toutes les diligences avaient été faites".

Il a souligné à cet égard que les Témoins de Jéhovah avaient saisi en mars dernier la Cour européenne de justice. Copé a assuré, en outre, que "plusieurs versements avaient été faits" , sans donner plus d'indications. Presse Canadienne , 25 octobre par Martin Ouellet. Un petit groupe de raéliens ne lâche pas Mme Marois d'une semelle depuis qu'elle a qualifié le gourou Vorilhon de "fou à lier" , il y a plus d'un an, peu après leur passage commun à l'émission "Tout le monde en parle" à l'antenne de Radio-Canada.

Inlassablement, depuis ce temps, les raéliens exigent des excuses de Mme Marois. Ils ont en outre réclamé des sanctions contre elle au président de l'Assemblée nationale, ont manifesté devant son bureau de comté pendant des semaines et se sont même présentés à deux des débats de la campagne au leadership du Parti québécois.

Mais cette fois, c'est un communiqué émis lundi par le mouvement hédoniste et pro-clonage humain qui a mis le feu aux poudres. Le communiqué du groupe rapporte que Mme Marois a confié, vendredi dernier, à deux membres de "l'Eglise raëlienne" qu'elle "désapprouvait ce qui s'était passé à l'émission 'Tout le monde en parle' et s'était montrée navrée d'apprendre que les raéliens avaient subi des préjudices à cause de ses propos dans les médias" au lendemain de l'émission.

La députée de Taillon admet volontiers avoir accepté de rencontrer deux membres du mouvement qui s'étaient infiltrés incognito dans une assemblée partisane péquiste, vendredi dernier, à Bourcherville. Mais je n'ai rien retiré de mes propos, d'accord? Croit-elle toujours que Raël est "fou à lier"? Il en est sorti il y a quatre ans. Wilfried Handl, 51 ans, est un homme aimable et ouvert.

Wilfried Handl a passé toutes ces années en Scientologie. Il était le chef de la Scientologie en Autriche. Il savait tout ce qui était important. Ce sont ses propres termes. Handl est le Scientologue européen de rang le plus élevé qui soit jamais sorti dela Scientologie et ose en parler. Et qui reconnaît franchement ses fautes.

Il y a cinq ans, dit Handl, la centrale de la Scientologie aux Etats-Unis a lancé une nouvelle directive pour l'Europe. Il fallait faire du lobbying. Sur une image positive. Sur la Scientologie, le club des stars de Hollywood. Les articles de presse sont devenus plus positifs, tout particulièrement grâce aux acteurs scientologues Tom Cruise et John Travolta.

Il y a quatre ans, Wilfried Handl est tombé gravement malade. Il toussait du sang, se mit au lit et crut à une grippe. Au bout de 15 jours, une ancienne amie, Angelika, lui rendit visite. Ce dernier diagnostiqua un cancer. Les métastases avaient proliféré dans les poumons, dans le ventre, dans la tête. Comment se peut-il, pensait-il, que je sois malade? Mais il ne pouvait plus maintenant se faire d'illusions.

Le cancer était là, partout dans son corps. Il pouvait le voir sur ses radiographies. Il pouvait le sentir dans son corps, qui était devenu un vrai squelette. Handl commença à réfléchir. Wilfried Handl est entré en contact avec la Scientologie en Il avait alors vingt ans, était employé de commerce et cherchait un sens à sa vie.

On passait des heures à se regarder dans les yeux. Il décrit les scientologues comme des gens intelligents, qui étaient toujours amicaux. En il devint directeur de la Scientologie à Vienne.

Il dut exécuter des tâches pénibles, mais il revenait toujours. Parce que la Scientologie agit comme une drogue, dit Handl. Handl ne sait pas comment il a pu adhérer pendant 28 ans à la doctrine de L. Ron Hubbard, auteur américain de science-fiction.

Il allume une cigarette. Il fume beaucoup, malgré ses poumons malades. On a complètement modifié notre personnalité. Des interrogatoires avec ou sans électromètre une sorte de détecteur de mensonges. Les membres étaient obligés de tout dire: Et pour quelle raison? Handl confirme ce dont les experts de sectes et le service de protection de la constitution se doutaient depuis longtemps.

Une fois, dans les années quatre-vingt-dix, il avait été entrepris toute une nuit pour le pousser à donner 40' dollars. Ils ont même accepté des chèques sans provision. Il a contraint des membres à faire des dons avec une poigne de fer. Il a organisé des réunions où scientologues étaient assis dans une salle dont les portes étaient fermées à clé. Il s'agissait parfois de dollars, parfois de 20' Avec les années, cela faisait des millions.

Handl ne se faisait jamais de scrupules. Son frère cadet par exemple, également scientologue, est alcoolique depuis plus de dix ans. Afin de guérir, il a suivi un cours de Scientologie coûtant 17' euros. Wilfried Handl a cru à la supériorité de la Scientologie. Et a contribué à amener beaucoup de gens à la Scientologie en Hongrie et en Slovaquie. Handl voudrait bien sortir son épouse de la secte. Mais il est divorcé maintenant. Son épouse vit aux Etats-Unis avec ses deux plus jeunes fils.

Son nouveau mari est un scientologue qui interdit aux enfants tout contact avec leur père. Et il travaille toujours beaucoup sur lui-même. Handl rit, puis redevient sérieux. Ils vivent ensemble depuis trois ans. Sans son amour, il serait complètement désespéré. Il lit tous les ouvrages de psychologie qui lui tombent entre les mains, ce qui était strictement défendu par la Scientologie.

Il pense que sa libération intérieure sera aussi une libération du cancer. Son fils aîné, Victor, qui est âgé de 21 ans, a lu son livre. Pour la première fois, père et fils ont pu réellement se parler. Wilfried Handl pense que Victor arrivera à lui pardonner. JO , mis en ligne le 26 octobre Georges Fenech - Permettez-moi de présenter l'amendement de M. Brard , actuellement en déplacement à l'étranger. L'administration des impôts a adressé une notification de redressement suivie d'un avis de mise en recouvrement des droits, pénalités et intérêts de retard dus par les " Témoins de Jéhovah " pour des dons non déclarés.

Les sommes dues à l'Etat, telles qu'elles figurent dans l'arrêt de la cour d'appel de Versailles du 28 février , confirmé par la Cour de cassation le 5 octobre , sont de 22 ,10 euros à titre principal, et de 22 ,48 euros au titre des pénalités et intérêts de retard.

Par cet arrêt, la Cour de cassation a légitimé l'action de parlementaires de droite comme de gauche contre des mouvements dont les pratiques sont contraires aux lois de la République. Cet amendement de consensus, qui traduit la détermination des parlementaires membres du Conseil d'orientation de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires et des membres du groupe d'étude de l'Assemblée nationale sur les sectes, vise à ce que le recouvrement soit effectif en Charles de Courson - Je n'ai pas voté cet amendement en commission, car cette question relève de l'exécutif, et non du Parlement: L'association a contesté cette décision, et porté le litige devant le tribunal de grande instance de Nanterre, lequel a débouté l'association de sa demande.

Cette décision a été confirmée en appel, puis en cassation, ce qui a conduit les Témoins de Jéhovah à déposer un recours devant la Cour européenne des droits de l'Homme en mars , en invoquant la violation de la liberté religieuse.

Ce dossier fait l'objet d'un traitement normal en matière de recouvrement de sommes dues. Toutes les garanties immobilières ont été prises, et plusieurs versements ont déjà eu lieu. La règle légale du secret fiscal m'interdit d'en dire davantage, mais je vous invite à retirer cet amendement. Georges Fenech - Je le ferais si j'en étais l'auteur.

L'amendement , mis aux voix, n'est pas adopté. Compte tenu de la réponse explicative du ministre, l'amendement aurait pu être retiré.

Fenech n'en étant pas l'auteur, il ne l'a pas fait. Le rejet ne porte pas en fait sur le fonds. Il faudrait que le canard enchaîné soit informé et conseille à tous les débiteurs du fisc de bloquer le recouvrement par des recours en justice. Il faudrait aussi vérifier auprès du Trésor public si les recouvrements sont interrompus pour les débiteurs lambda. Et s'ils ne sont pas bloqués porter la question sur le terrain du défaut d'égalité entre les citoyens selon si ils appartiennent ou pas à un groupe de pression que d'aucuns qualifient de minorités de conviction.

JAKARTA - Trois policiers indonésiens et un fidèle d'une secte inconnue de l'île de Sulawesi ont trouvé la mort dans des violences mardi, a annoncé mercredi la police. Les policiers ont été attaqués après qu'ils se furent présentés dans les locaux de la secte du "Mehdi", dans la région montagneuse de Salena à l'ouest de Palu, la capitale de la province de Sulawesi Centre. Les quinze fonctionnaires de police souhaitaient interroger le leader de la secte, mais ils se sont retrouvés face à plusieurs centaines de fidèles armés de sabres et de faucilles, a indiqué à l'AFP Dadang, de la police municipale de Palu.

Les violences ont également fait neuf blessés parmi les policiers, dont trois sont par ailleurs portés disparus, a-t-il précisé. Ces trois hommes ont selon lui peut-être été enlevés par les membres de la secte qui se sont enfuis dans les montagnes avec leur leader. Une importante opération policière a été mise en oeuvre, a indiqué l'officier. La secte du "Mehdi" est, selon la presse indonésienne, une secte islamique qui pratique également des rites tribaux.

Selon des journaux, les fidèles sont réputés être imperméables aux balles des fusils. Mais les croyances aux phénomènes para-normaux et mystiques sont courantes en Indonésie, immense archipel aux minorités chrétiennes, hindouistes ou animistes.

Sofia - Sun Myung Moon, le milliardaire coréen fondateur de la secte "Eglise de l'Unification" , autrement dit de la secte Moon, s'est vu interdire mercredi l'entrée mercredi en Bulgarie, même en tant que touriste, a indiqué le ministère bulgare de l'Intérieur, dans un communiqué publié à Sofia.

Le dirigeant de la secte Moon devait participer à une rencontre de disciples et de sympathisants à l'hôtel Sheraton de Sofia. L'opinion publique en Bulgarie est hostile aux sectes et à la prolifération de celles-ci. Le ministère de l'Intérieur a justifié son interdiction à l'égard de Moon par "la situation compliquée dans le pays après l'assassinat mercredi du banquier Emil Kulev".

Le Monde , octobre En effet, le 25 février , l'affaire a été portée devant la Cour européenne des droits de l'homme, qui tranchera". Elle a suscité une vive inquiétude dans le monde associatif. Une pétition nationale a d'ailleurs recueilli la signature de personnes qui ont ainsi voulu exprimer leur indignation.

L'Express , 27 octobre par François Koch. Pour El MundoTV et Antena 3, cette journaliste espagnole est parvenue à infiltrer en août dernier le Mouvement raélien international. Cette secte loufoque a son siège au Canada et son gourou, Claude Vorihlon, alias Raël, 59 ans, se fait passer pour le demi-frère de Jésus et le dernier Messie, envoyé par des extraterrestres. La diffusion du reportage en Espagne n'a pas provoqué de réaction du gourou, toujours vêtu de blanc. Il se délecte de toute publicité, même négative, telle la couverture médiatique internationale qui a suivi, en décembre , l'annonce bidon de la naissance du premier bébé cloné.

Pour Raël, l'enfer serait d'être ignoré par la presse. Le Dauphiné Libéré , 28 octobre par Frédéric Chiola. Inattendue même par son avocate, l'entrée du guérisseur allemand hier, escorté par deux gendarmes, a fait sensation dans la salle d'audience de la cour d'appel de Chambéry.

Ryke Geerd Hamer, 70 ans, a été visé, pendant neuf ans ici, par une procédure de complicité d'exercice illégal de la médecine et d'escroquerie. Et jamais, jusque-là, il n'a répondu à une convocation d'un juge d'instruction ou d'une juridiction.

Ni avant sa condamnation à trois ans de prison ferme en juillet , ni après son arrestation en Espagne puis, son incarcération en France, quatre mois plus tard. Ses voies de recours ont été épuisées, jusqu'à sa demande de grâce rejetée il y a quinze jours. Définitivement condamné, cependant, le voilà, à l'occasion de la purge d'un reliquat de procédure sans objet.

Cette affaire est une construction imaginaire. Je ne suis pas venu en France depuis 13 ans, je ne connais aucun des patients cités. Inespérée, l'unique comparution du guérisseur du cancer par la force de l'esprit du malade aura été sans surprise dans sa teneur.

La Libre , 28 octobre par Drieu Godefridi. Ceci n'a rien d'un coup d'Etat judiciaire". Directeur de l'Institut Hayek 1. La cour d'appel de Bruxelles vient de condamner, le 28 juin , l'Etat du fait d'une faute imputable à l'un de ses organes, en l'espèce la commission d'enquête parlementaire de la Chambre des représentants sur les sectes. L'appel était diligenté par l'Eglise universelle du royaume de Dieu, une association qualifiée dans le rapport d'enquête parlementaire d' "association criminelle dont le seul but est l'enrichissement " , de "vaste entreprise d'escroquerie" notamment alimentée par "l'argent de la mafia colombienne".

Que reproche la cour d'appel à la commission d'enquête? De procéder à des imputations aussi graves et catégoriques en ne se fondant que sur des témoignages anonymes, manquant ainsi au devoir de prudence qui s'impose, en vertu du droit commun de la responsabilité civile, à tout sujet de droit art. Le déchaînement médiatique qui a suivi la publication de cet arrêt, au début du mois de septembre, est sans précédent.

Motif de ces cris d'orfraie démocratique? L'article 58 de la Constitution, qui garantit aux parlementaires une immunité absolue pour "les opinions et votes" émis par eux dans l'exercice de leurs fonctions. Cet article est clair et sans ambiguïté; on peut en retracer la généalogie jusqu'au "Bill of Rights" de et non comme l'écrit le parlementaire cité ci-dessus dans son "Droit constitutionnel de la Belgique", p.

Méconnaître cette immunité du parlementaire, c'est précisément ce que la cour d'appel de Bruxelles ne fait pas. Si le nom du président de la Chambre est mentionné, c'est parce que le Code judiciaire exige que dans un litige qui relève par son objet de la compétence de la Chambre, l'Etat soit cité en la personne du président de l'assemblée.

Mais ce n'est évidemment pas le président de la Chambre qui devra verser l'euro symbolique de dédommagement décidé par la cour ni du reste aucun autre parlementaire: Non seulement l'arrêt ne viole-t-il aucunement le principe de l'immunité, strictement personnelle, du parlementaire; il s'inscrit dans une évolution jurisprudentielle qui est au coeur - et qui est l'honneur - de notre Etat de droit.

La matière paraît complexe, elle l'est à peine. Le droit commun de la responsabilité civile - qui, sauf dérogation légale, s'applique à tous - prévoit que l'on est redevable des dommages que l'on cause à autrui par sa faute art.

Quid lorsque c'est l'Etat qui, à l'intermédiaire de l'un de ses organes, vous cause un dommage? Jusqu'en , il était estimé que le principe de la séparation des pouvoirs faisait obstacle à la mise en cause de la responsabilité de l'Etat par les cours et tribunaux.

Le 5 novembre , la Cour de cassation rendait l'un de ses arrêts les plus fameux La Flandria pour constater qu'aucune disposition légale ni principe ne justifiait de soustraire plus longtemps l'Etat au droit commun de la responsabilité civile. Encore cet arrêt ne concernait-il que la fonction exécutive.

De nombreux arrêts vinrent ensuite confirmer et approfondir cette jurisprudence, jusqu'à cet autre arrêt fameux Anca, , qui stipule que l'Etat doit également répondre des fautes commises par ses organes judiciaires. Cette réintégration des pouvoirs exécutif et judiciaire dans le droit commun de la responsabilité civile signifie, concrètement, que lorsqu'un agent de la fonction publique, dans l'exercice de son ministère, vous cause un dommage par sa faute, vous pouvez en obtenir réparation devant les tribunaux; lorsqu'un juge, dans l'exercice de ses fonctions, vous cause un dommage en manquant, par exemple, au devoir de prudence, vous pouvez en obtenir réparation devant les tribunaux.

Ce que marque cette jurisprudence, c'est que l'Etat doit répondre de ses fautes comme tout sujet de droit. Pouvoir exécutif, pouvoir judiciaire Par son arrêt du 28 juin , la cour d'appel parachève l'édifice, en constatant que lorsqu'un organe du pouvoir législatif cause un dommage à autrui par sa faute, le droit exige que l'Etat en réponde devant les tribunaux.

Revenons à l'espèce pour constater l'évidence de la faute: Des témoignages tellement fiables et probants que, depuis la publication du rapport de la commission parlementaire il y a près de dix ans, aucune instruction pénale n'a été ouverte - ni, a fortiori, aucune condamnation prononcée - contre l'Eglise universelle de Dieu.

Quittons à présent les sphères abstraites du droit pour nous demander s'il est juste, moral, légitime qu'une commission, fût-elle parlementaire, puisse ainsi stigmatiser une association privée sur la foi de témoignages anonymes? Et si le Parlement se piquait, demain, de dresser, en se prévalant de témoignages anonymes, une liste de journalistes "corrompus" , d'avocats "véreux"?

Ou de constitutionnalistes "dévoyés"? Nul doute que ceux qui crient aujourd'hui haro sur la cour d'appel se dépêcheraient d'obtenir des tribunaux un nouveau "coup d'Etat judiciaire " , une nouvelle décision "trois fois inconstitutionnelle". Et ils auraient raison. Car c'est l'honneur de notre royaume de n'être pas seulement une démocratie, mais un Etat de droit, où nul n'est souverain, sinon le droit.

Comme l'écrivait Cicéron dans l'exergue de cette courte réflexion: Si on le supprime, il devient impossible La section PS d'Asnières-sur-Seine Hauts-de-Seine a dénoncé samedi une "machination politique de l'UMP" autour de la fondation Ostad Elahi, placée "sous observation" par la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires Miviludes.

Bérard de Malavas n'a pas souhaité donner plus d'explications. La fondation à vocation philosophique Ostad Elahi, reconnue d'utilité publique, est basée à Paris.

Un rapport de septembre de la Direction centrale des renseignements généraux DCRG sur cette fondation parle notamment de la "soumission absolue des disciples à un maître" , Bahram Elahi. Jean-Pierre Roulet, président de la Miviludes, a annoncé vendredi avoir placé "sous observation" la fondation, ayant été alerté "par Manuel Aeschlimann, député-maire d'Asnières" UMP et "par des articles dans les médias". Roulet, "certains aspects nous paraissent inquiétants" et "nous essayons d'en savoir plus".

Dans un communiqué, la fondation Elahi, rappelant son "statut laïc" , a assuré M. Roulet de "sa totale coopération" , rappelant que "depuis sa création" , la fondation est "placée sous le contrôle direct du ministère de l'Intérieur" qui "n'a jamais émis la moindre crainte ou réserve".

De son côté, le maire d'Asnières a jugé "intéressant que la Miviludes ait pu évoluer sur cette question". Entre-temps, je crois qu'elle a été éclairée sur un certain nombre de points" , a-t-il commenté. La semaine dernière, la Miviludes avait jugé que la fondation Elahi n'entrait "pas dans le cadre des mouvements sectaires dangereux". Madonna, vedette de la pop et adepte de la cabale, se porte à la défense de Tom Cruise, critiqué pour son dévouement au culte controversé de la scientologie.

Après des années de pratique plus discrète de cette religion, Cruise a récemment commencé à parler plus ouvertement de ses croyances et a même converti sa fiancée Katie Holmes au culte.

Madonna est elle-même l'objet de critiques et de railleries en raison de son allégeance à la cabale, une branche mystique du judaïsme. Elle affirme que Cruise est heureux de vivre selon les préceptes de la foi scientologique et que le public et les médias devraient respecter le choix spirituel de l'acteur. Cela ne fait rien de mal à personne. Si cela rend Tom Cruise heureux, je me fiche bien qu'il prie des tortues. Cela ne regarde d'ailleurs personne d'autre que lui.

Fait à remarquer cependant, le public porte un intérêt grandissant aux croyances particulières de Cruise depuis que celui-ci est sorti de sa garde-robe spirituelle, il va sans dire! Le monde entier observe le culte de la célébrité. C'est là l'ironie de la chose. En Israël, le directeur de la Kabbale, est suspecté d'avoir escroqué une patiente souffrant du cancer.

La femme, adepte de la Kabbale depuis , est morte en août Peu avant sa mort, se rendant compte qu'elle a été abusée, elle demande à son mari de porter plainte. L'enquête est en cours. Bio-psycho-généalogie - Les gourous en blouse blanche. Yves Boisset enquête sur le scénario de la piste mafieuse.

Débacle de la Scientologie à Châteaurouge. Un ex-adepte des témoins de Jéhovah condamné à 12 ans pour viol de sa fille. Manifestation devant le siège parisien de l'Eglise scientologie. Un nouvel album de Madonna met en émoi des rabbins de Galilée. Charlie Hebdo relaxé pour la critique d'une méthode de communication avec les autistes. Les mouvements sectaires se diversifient notamment vers le coaching et la formation Spiritualité en promotion suite. Houellebecq, prêtre honoraire du mouvement raëlien.

Le Dr Gueniot inculpé en Belgique pour "pratique illégale de la médecine". La mairie de Moscou interdit la construction d'un temple Krishna. Le vécu de l'enfance d'une ex témoin de Jéhovah. Le"Raël coréen" s'attaque maintenant à l'Amérique et au monde. Mandat d'arrêt confirmé pour le médecin français. Aide humanitaire et prosélytisme: Raël indésirable à Neuchâtel. La commission des finances adopte un amendement contre Témoins de Jéhovah.

Les Témoins de Jéhovah démentent jouir d'un traitement fiscal de faveur. L'exécutif et le législatif. La fin est proche pour ScienTOMogy. Un Canadien adepte du Falun Gong intente une poursuite en Cour suprême.

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